Sujet: Info sur les lois ( création étang ) Lun 12 Sep 2011 - 0:06
Salut voila je voulais savoir les différente lois et directives a exécuter pour la création d'un étang .
est comment savoir si le terrain peut garder l'eau ? Merci
Invité Invité
Sujet: Re: Info sur les lois ( création étang ) Lun 12 Sep 2011 - 15:29
Salut! Je ne peux pas trop t'aider mais juste t'informer que si tu crées un étang dans ta propriété tu devras payer des taxes qui s'ajouteront à tes impôts ....
A ce que j'ai déjà entendu à doite à gauche....
http://www.etangchalet.com/archives/2009/07/15/14405475.html J'ai trouvé ça! Ca peut t'aider à y voir plus clair je pense!
Invité Invité
Sujet: Re: Info sur les lois ( création étang ) Lun 12 Sep 2011 - 17:00
Apelles la DDA,il te donneront tous les documents qu'il faut remplir,les services a contacter,etc etc etc
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Sujet: Re: Info sur les lois ( création étang ) Lun 12 Sep 2011 - 19:54
d'accord je vous remercie .
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Sujet: Re: Info sur les lois ( création étang )
Info sur les lois ( création étang )
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