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 float tube:embarcation ou pas?

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2 participants
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MessageSujet: float tube:embarcation ou pas?   float tube:embarcation ou pas? EmptyJeu 19 Mar 2009 - 22:15

salut a tous
j'ai une question simple :
le float tube est il considéré comme une embarcation (engin de navigation) ? car je pense que comme on a les pieds dans l'eau il ne doit pas l'être.Et on doit pouvoir pêcher sur des zones interdites a la navigation.
Qu'en pensez vous? qu'est ce que la loi apelle une embarcation?
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MessageSujet: Re: float tube:embarcation ou pas?   float tube:embarcation ou pas? EmptyVen 20 Mar 2009 - 8:00

je peut pas te dire mais j'ai bien peur qu'il soit considéré comme embarcation:naaan:
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JEAN MI
Legendary Pike
JEAN MI

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MessageSujet: Re: float tube:embarcation ou pas?   float tube:embarcation ou pas? EmptyVen 20 Mar 2009 - 8:51




Voici une information intéréssante et relativement récente (2007) concernant la réglementation du float tube qui a été diffusé par le ministère de l'agriculture et de la pêche et du CSP...


Je la fait courte .....

L'apparition du float tube est postérieur à toute réglementation.
Le float tube n'est pas considéré comme une embarcation, mais comme peut l'être un matelas pneumatique.
Il n'y a aucune réglementation en vigueur pour ce matériel et encore moins de règlement en préparation.
De ce fait l'utilisation du float tube n'est encadré par aucune législation, donc permis sur le territoire national et dans tout cour d'eau public ou privé (hors eaux closes) même s'il existe une interdiction à la navigation.
N'ayant pas de législation, aucun procès verbal ne peut être dressé par les gardes assermentés ou garde du CSP ou encore Police ou Gendarmerie.
Cependant les associations locales peuvent interdire l'utilisation de ce procédé dans leur règlement intérieur, ce qui n'empêche pas les pêcheurs de l'utiliser, cela ne fera l'objet que d'une infraction aux règlements intérieur qui n'a aucune valeur juridique et pénale.
Seul le ministre de l'agriculture et de la pêche ou le préfet peuvent faire interdire l'utilisation du float tube par une loi, décret ou arrête pris en conseil des ministres. "




Je m'étais pas mal renseigné sur la réglementation en plan d'eau et en rivière.......


MAIS ATTENTION LES REGLEMENTATIONS PEUVENT CHANGER D'UNE REGION A L'AUTRE

Voilà ce qu'il m'avait été dit:

1/ Les plans d'eau

La législation est propre à chaque plan d'eau.


- Si la navigation est interdite, le float tube l'est également, puisqu'il est considéré (à juste titre) comme une embarcation,puisqu'il navige avec une propultion mue par l'homme, (comme une rame ou aviron ) .

Cependant, il est possible de contacter l'AAPPMA ou la fédération qui gère le plan d'eau, pour obtenir des dérogations...

- Si la navigation est autorisée, alors le float tube l'est également...

Pour les plans d'eau français, le mieux est tout de même de contacter la Fédé départementale, ou l'AAPPMA gestionnaire, afin d'être bien au courant... Malheureusement, dans beaucoup de cas, ils ne connaissent même pas l'existence du float tube et ne sont pas aptes à répondre...

2/ Le domaine fluvial (à compléter, car pas certain à 100 %)


Sur le domaine fluvial, il apparaît que le float tube est autorisé partout... Malgré cela, il convient de privilégier la sécurité, et de bien préparer les sorties...

La réglementation qui s'applique est celle des bateaux, et il convient donc de connaitre un minimum les règles du code fluvial, pour éviter les accrochages...

Comme dans le cas des plans d'eau, je crois qu'un contact avec la fédération ou les AAPPMA locales permet de confirmer ou d'infirmer les sons de cloche...

Bon voilà, il serait pas mal de compléter tout ça, ce n'est qu'un début... Ca permettrait d'avoir un truc plus fiable , pour la réglementation complexe qui accompagne ce formidable outil de pêche!!!!
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MessageSujet: Re: float tube:embarcation ou pas?   float tube:embarcation ou pas? EmptyVen 20 Mar 2009 - 8:55

c est consideré comme de la baignade non ?, dans un autre post ca dis ca !!!!! maintenant a voir si ton lieu de peche ils acceptent
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MessageSujet: Re: float tube:embarcation ou pas?   float tube:embarcation ou pas? EmptyVen 20 Mar 2009 - 16:09

merci jean mi pour toutes ces explications.j'ai appeler ma fédé et comme tu le dis trés bien ils n'étaient pas capable de me répondre .
Je pense donc que comme il n'est pas interdit,il est considéré comme autorisé.Cependant je ne vais pas me la jouer rebel en sachant que j'ai la loi pour moi notament sur les cours d'eau privée mais dans le public pourquoi pas?Fier
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homar42
Poutre
homar42

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MessageSujet: float tube   float tube:embarcation ou pas? EmptyLun 17 Aoû 2009 - 21:08

slt, je suis actuellement en stage ds une fédé de peche et le technicien de l'ONEMA m'a confirmé que sur tous les plans d'eau le float pouvait etre utilisé meme si c'est écri que toute navigation est interdite! après il faut également je pense n epas trop abusé et si le garde viens vous voir sortez de l'eau pour que le float ne soit pas considéré comme une embarcation d'ici peu de temps, le respect et le plaisir avant tout...

de plus de nombreux reglement sont établi par les association qui ont les baux de peche et ces reglement sont applicable qu'aux sociétaire de l'association Shocked (à laquelle vs cotisé à l'achat de votre permis) mais bon sa reste comme le float tube il ne faut pas abuser, mais par exemple une interdiction de l'emploi de float tube emis seulement ds le reglement interne a l'asso(si il n'y a pas d'arrêté municipal ou prefectoraux) ne marche pas pr un adherent d'une autre asso ..... après cé tjr pareil il faut avoir un minimum de bon sens, mais certain de ce fait vont peché des parcour no-kill à la cueillere par exemple:hum: (la techniq de peche de faisant que rarement parti de l'arrêté).........

enfin voila sinon n'hesité pas à appelé les président des asso concerné ou la fédé!

bonne peche!
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MessageSujet: Re: float tube:embarcation ou pas?   float tube:embarcation ou pas? Empty

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